Mentions légales:
CONSTANTIN NAUTICS SRL
Agricultori 87
021484, Bucarest
Roumanie
RC J40/186/2014
N° de TVA Intracommunautaire : RO32647510
Directeur Général: Monsieur Lucian-Horia GHERGHITA
URL: www.constantinnautics.fr
Hébergeur:
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen | Germany
Tel.: +49 9831 505-0
info@hetzner.com | www.hetzner.com
Ansbach Registration Office: HRB 6089
Service client:
Courrier électronique: info@constantinnautics.fr
Propriété intellectuelle
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Le Site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de la CONSTANTIN NAUTICS SRL.
La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original – au sens du Code de la propriété intellectuelle – du site internet www.constantinnautics.fr sont strictement interdits et sont soumis à l’autorisation préalable et expresse de CONSTANTIN NAUTICS. Celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.
Il est rappelé que la société CONSTANTIN NAUTICS SRL est propriétaire de la marque Constantin Nautics et de ses logos.
Le Visiteur reconnaît les droits exclusifs de CONSTANTIN NAUTICS SRL sur la marque Constantin Nautics et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Constantin Nautics. CONSTANTIN NAUTICS se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. De la même manière, le Visiteur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété, et notamment de propriété intellectuelle, que pourrait détenir toute société du groupe auquel CONSTANTIN NAUTICS appartient.
Un lien hypertexte pointant vers le Site ne peut être mis en place qu’avec l’autorisation écrite et préalable de CONSTANTIN NAUTICS. Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que CONSTANTIN NAUTICS n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
